A/ Le Club de tennis dénommé TCBI, à savoir Tennis Club Beaucroissant Izeaux, Association loi de 1901, rassemble les installations des communes de Beaucroissant et d’Izeaux.

B/ Chaque commune est responsable de l’entretien, la rénovation, l’amélioration et l’exploitation de ses courts.

C/ Chaque commune met ses installations à la disposition du TCBI pour toutes les manifestations (Ecole de Tennis, Match par équipes, Tournois,…).

D/ Le TCBI fonctionne sous la responsabilité d’un Comité de Direction élu selon les statuts en vigueur.

E/ Le Comité de Direction peut prendre toute décision nécessaire pour faire respecter l’application du présent règlement.

Le Comité de Direction met en place des commissions qui sont chargées de l’organisation pratique de l’association :

• Commission Administrative : inscriptions, trésorerie, correspondance, lien salariés, lien fédéral, ADOC…
• Commission Sportive : organisation des entraînements, compétitions par équipes, omnium…
• Commission des Jeunes : Ecole de Tennis, tournois jeunes, challenges, tournée, remise de balles…
• Commission Animation et Manifestations : soutien animation, organisation des manifestations, tournois, journée découverte…
• Commission Beaucroissant : lien avec la Municipalité de Beaucroissant (gymnase, subvention, NAP, parking…)
  Commission Izeaux : lien avec la Municipalité d’Izeaux (gymnase, subvention, NAP…)

A/ Les membres du Club sont licenciés à la Fédération Française de Tennis (FFT). Ils peuvent éditer leur licence à jour en se connectant à « Mon Espace Tennis ».

B/ Ils bénéficient à ce titre, d’une assurance les couvrant lors d’un accident.

Cette assurance agit :

• en individuelle accident lorsque le licencié est victime à l’occasion de la pratique du tennis (y compris au cours de déplacements, animations … pour le compte du club).
• en responsabilité civile vis-à-vis des tiers, lorsque le licencié est l’auteur du dommage. Le licencié peut souscrire des garanties complémentaires s’il le souhaite. Un résumé des termes de l’accord existant entre la Fédération Française de Tennis et la Compagnie d’Assurance est consultable par l’ensemble des membres.

C/ La pratique sportive comporte des risques.

Par conséquent, les licenciés doivent posséder un certificat médical valide (< 1 an) de non contre indication à la pratique du tennis, y compris en compétition. Le non respect de cet article engage totalement la responsabilité du licencié ou de son représentant légal.

D/ Le TCBI décline également, toute responsabilité en cas d’accident qui impliquerait ou toucherait un joueur non membre du Club et/ou non titulaire d’une licence FFT.

A/ Le TCBI gère l’inscription de ses membres. Il est responsable de ses tarifs, de l’encaissement des règlements et de la diffusion des informations auprès de ceux-ci.

B/ L’inscription entraîne l’acceptation sans réserve des statuts et du règlement intérieur du TCBI.

A/ Accès Général : L’accès aux courts est réservé aux membres du club, licenciés et figurant sur la liste des adhérents fournie par l’administration de l’association.

B/ Les réservations se font sur « Mon Espace Tennis » indifféremment sur les terrains de Beaucroissant ou d’Izeaux.

C/ Une personne pratiquant régulièrement le tennis est priée de prendre une licence. L’invitation d’une personne par un adhérent ne peut se faire qu’à titre exceptionnel.

D/ Le Club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les courts ou dans les vestiaires.

A/ Une tenue vestimentaire correcte est exigée dans l’enceinte du Club.

B/ Le respect d’une éthique sportive est indispensable au sein du Club et les adhérents se doivent de respecter les règles de bienséance et de bonne conduite sur les courts.

A/ Les joueurs doivent veiller à garder les courts propres sans détritus ou bouteilles vides. Des poubelles sont prévues à cet effet.

B/ Les parties communes (accès, vestiaires, club-house…) doivent être maintenues en parfait état de propreté.

A/ Lors des tournois, matches officiels ou compétitions, les courts sont à la disposition d’un responsable désigné par le Président du club ou son représentant.

A charge pour ce responsable de les utiliser au mieux dans l’intérêt de tous et en accord avec les règlements sportifs de la F.F.T., même pour des cas exceptionnels comme des dépassements d’horaires lors des compétitions.

B/ Lors des déplacements des équipes, le conducteur doit fournir un véhicule en bon état de fonctionnement (contrôle technique et assurance valide), être apte à la conduite et posséder un permis de conduire valide.

Les passagers sont assurés par le contrat d’assurance du conducteur (charge à lui de vérifier que celui-ci les couvre).

Tout manquement à ces conditions entraîne la responsabilité du conducteur.

Des cours particuliers et des stages peuvent être organisés sur les installations du Club, exclusivement par les Moniteurs du Club, sous condition de légalité de l’exercice d’une activité privée : assurance responsabilité civile et déclaration fiscale.

Les Moniteurs doivent s’assurer que les élèves possèdent une licence

Les leçons devront avoir lieu en dehors des heures d’affluence. Si toutefois les leçons venaient à gêner le bon fonctionnement du Club, une modulation de l’utilisation des terrains serait envisagée.

A/ Avant de déposer leurs enfants au club, les parents doivent s’assurer qu’il y a bien un responsable pour les accueillir. Cette disposition est valable même si les cours se déroulent dans un gymnase ou dans une salle situés hors de l’enceinte du Club. La responsabilité de l’enseignant et du Club n’est engagée que durant le temps du cours. En dehors de cet horaire, les parents restent responsables de leur enfant.

B/ L’inscription d’un enfant à l’école de tennis entraîne l’autorisation parentale pour les déplacements occasionnés par cette activité (compétition, stage,…).

C/ Si un parent ou un intermédiaire se charge de l’accompagnement des enfants, celui-ci doit fournir un véhicule en bon état de fonctionnement (contrôle technique et assurance valide), être apte à la conduite et posséder un permis de conduire valide.

Rappel : les passagers sont assurés par le contrat d’assurance du conducteur (charge à lui de vérifier que celui-ci les couvre).

Tout manquement à ces conditions entraîne la responsabilité du conducteur.

Il est interdit de fumer sur les courts.

Toute autre activité que le tennis est interdite sur les courts, sauf activité organisée en accord avec le club. La présence d’animaux est interdite sur les courts.

Les membres du Comité de Direction ont vocation à pénétrer sur les courts pour régler tout litige en suspens.

Tout manquement au présent règlement pourra entraîner un avertissement, une exclusion temporaire, voire définitive du contrevenant.

L’intéressé, invité à fournir ses explications préalablement à toute décision, pourra exercer un recours auprès de l’Assemblée générale ordinaire, devant laquelle il bénéficiera des mêmes droits pour assurer sa défense. Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance, sur les courts ou dans l’enceinte du Club.